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Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5503

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Source
Gallica (Bibliothèque nationale de France)
Library
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Shelfmark
  • Français 5503
Biblissima authority file
Date
  • XVIe siècle
Language
  • French
Title
    • Recueil d'actes de Louis XII, François Ier, Henri II, dauphin, etc. Copies dépourvues le plus souvent des noms et des dates donnés par les originaux, ce recueil ayant été formé par un secrétaire du roi, « Clausse », dont la signature est à la fin dudit recueil, pour lui servir de formulaire. On ne signalera ici que les actes dont la copie présente quelque intérêt par les noms des personnes objets de ces actes.
    • 1 Formules et renseignements divers.
    • 2 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 3 Actes de LOUIS XII.
    • 4 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 5 Acte de LOUISE DE SAVOIE. « Erection en chastellenye de la seigneurie de Polisy, pour le bailly de Troyes... Gaucher de Dinteville, chevalier, seigneur de Polisy, Polisot et Buxeuil, conseiller et maistre d'hostel ordinaire du roy » François Ier.
    • 6 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 7 Acte d'« HERCULES D'ESTE, duc de Chartres et conte de Gisors », par lequel il baille et délaisse à Renée de France, sa femme, « le total regime, gouvernement et administration » des duché de Chartres, châtellenie de Montargis et comté de Gisors, avec faculté de pourvoir aux offices ordinaires et extraordinaires et à tous patronages d'églises et collations de bénéfices « estans en icelles terres et seigneuries, quant doresnavant vaccation y escherra », avec aussi droit de commettre en son absence au régime et gouvernement desdites terres et seigneuries, un ou plusieurs personnages tels qu'il lui plaira, ayant le pouvoir dessus dit.
    • 8 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 9 « Attache du general de Bloys... JEHAN BRETON, seigneur de Villandry... pour le faict de lad. pension ». 30 avril 1538.
    • 10 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 11 « Commission de prevost general » du connétable ANNE DE MONTMORENCY, par lui donnée à « François de Patau, seigneur de La Voulte », déjà prévôt dudit connétable en son gouvernement de Languedoc. Fontainebleau janvier 1538-1539.
    • 12 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 13 Acte de LOUIS XII, par lequel, en considération du mariage de Charles, duc d'Alençon, avec Marguerite d'Angoulême, ledit roi relève ledit duc de sa minorité.
    • 14 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 15 « Pouvoir donné par l'empereur » CHARLES-QUINT « à monseigneur » le dauphin Henri de France, « pour delivrer les prisonniers par les villes appertenant audit Sr empereur, où il passera ». Cambrai, 20 janvier 1539-1540.
    • 16 « Remission donnée par monseigneur le daulphin... HENRY » de France, suivant ledit pouvoir, à son entrée dans la ville de Valenciennes.
    • 17 « Don faict par le roy... FRANÇOIS » Ier « à monseigneur le daulphin... Henry » de France « de l'administracion et disposicion de la duché de Bretaigne ». Amiens, 9 février 1539-1540.
    • 18 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne.
    • 19 Acte de FRANÇOIS Ier, portant commission au chancelier de France, à « Mes François Ollivier, André Guillard et Ymbert de Saveuse, maistres ordinaires des requestes » de l'hôtel, « François Crespin », conseiller au parlement de Paris et president du parlement de Bretagne, « Nicolas de Ganay, Nicolas Corbin, Jaques le Ewe, dict Coctier, Jehan Bellot, Guy de Breslay et Françoys Dupré, conseillers » au « grant conseil », de procéder au jugement du procès intenté contre « Estienne Du Val, maistre Jaques Du Val, Marion Du Val, frères et soeur, Mes Jehan Malherbe et Pierre Bourgeois, lieutenants general et particutier du bailly de Caen, maistre Nicole Moges », procureur audit bailliage de Caen, et autres leurs alliés et complices, accusés de « rapt, force et viollance publicque » sur la personne de « Anne de Prethonville, fille unicque et heritière universelle » de « Jehan de Prethonville, en son vivant seigneur de la baronnye, terre et seigneurie de Louvigny en partie, tenue et mouvant » du roi.
    • 20 Acte de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne, portant « commission du recouvrement des deniers de la tresorerie et recepte generalle des finances de Bretaigne » à « Me Florimont Le Charron,... Novyon, le derrenier jour de febvrier » 1539-1540.
    • 21 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 22 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne.
    • 23 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 24 HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne, reconnaît avoir reçu de « Jehan Chambon, naguères tresorier des terres et seigneuries de la maison de Boullongne, situées et assises ès païs d'Auvergne, Lymosin et Berry... la somme de neuf mil cinquante livres tournois des deniers qu'il povoit debvoir de reste à cause de son dit office, du temps qu'il a eu la charge et recepte desd. terres et seigneuries » audit duc appartenant à cause de Catherine de Médicis, son épouse. « Donné au Bec Heluyn, le XXIIIe jour d'avril » 1540.
    • 25 Procès-verbal dressé par « JEHAN BRETON et GUILLAUME BOCHETEL, notaires et secretaires du roy » François Ier, constatant que « Henry, daulphin de Viennois », a constitué son procureur « Me François Dupré,... maistre de ses requestes ordinaires, pour sa personne representer... pardevant les commisseres ordonnez par ledit seigneur roy à faire l'avaluation du conté de Montfort L'Amaulry, appertenant en propriété audit seigneur daulphin, affin de parvenir au contract d'eschange que icelluy seigneur roy veult et entend faire... en contreschange du conté de S. Pol » avec « le duc d'Estouteville, conte dud. S. Pol ». Villers Cotterets, le 29 août 1539.
    • 26 Commission de FRANÇOIS Ier à « Mes François Callon, Sr de La Porte, conseiller en la court de parlement de Bretaigne, et Gilles de Boisguehenené, Sr dud. lieu et procureur des estatz ès païs et duché » de « Bretaigne... pour reduire les offices de notaires de Bretaigne en nombre limitté ». Fontainebleau, 20 décembre 1540.
    • 27 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin et duc de Bretagne.
    • 28 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 29 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne.
    • 30 Acte de FRANÇOIS Ier, autorisant « Mathurin Chastellain, marchant demourant » en la « ville de Nantes en Bretaigne », à « charger et tirer ou faire charger et tirer » de ses « païs et duché de Bretaigne, Orleans et Anjou la quantité de 140 tonneaulx de bledz, mesure desd. lieux, et iceulx mener et conduire ou faire mener et conduire par mer, terre ou eaue doulce hors » du « royaume, et en telz lieux que bon luy semblera, fors et excepté ès païs des Gennevoys (ennemys ?), et illec les vendre ou faire vendre et distribuer à son plaisir et voulenté ». Rouen, 11 septembre 1540.
    • 31 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne.
    • 32 « Charge de cappitaine et pillote general des navires que le roy envoie au Sagueney », donnée par « FRANCOIS » Ier à « Jaques Quartier,... Donné à Sainct Pris, le 17e jour d'octobre l'an de grace 1540 ».
    • 33 « Permission à ceulx de Kempercorentin de prendre sur chacun tonneau de vin qui entrera par la rivière, port et havre dud. lieu, la somme de 5 s. t., et ce durant 6 ans ensuivans et consecutifs, pour iceulx deniers emploier ès repparacions et fortifficacions dud. lieu ». Acte de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne, daté de Paris, 11 nov. 1540.
    • 34 Le roi FRANÇOIS Ier, s'adressant à « Me Jaques Rivière, receveur et paieur » des gens du « grant conseil », lui mande de payer comptant au « chancellier d'Allençon, Me François Ollivier, ses droictz de gaiges dudict office de conseiller des quartiers d'avril, may et jung, juillet, aoust et septembre derreniers passez », bien que ses fonctions de chancelier d'Alençon l'aient empêché d'assister audit conseil.
    • 35 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne.
    • 36 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 37 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin et duc de Bretagne.
    • 38 Le roi FRANÇOIS Ier, s'adressant à « Me Guillaume Preudhomme », trésorier de l'Épargne, lui mande de souffrir que « Florimond Le Charron », commis à la trésorerie et recette générale des finances au pays et duché de Bretagne, prenne et retienne des deniers de cette charge, provenant du fouage du terme de janvier 1540, la somme de 10 000 l. t., pour être par lui convertie et employée au paiement des réparations, fortifications et emparements des villes et places fortes dudit pays et duché de Bretagne, suivant l'avis et ordonnance du sei gneur de Châteaubriant, gouverneur audit pays. Villers Cotterets, 26 août 1539.
    • 39 Mandement de HENRI DE FRANCE, dauphin et duc de Bretagne, à Me Florimond Le Charron. Il lui ordonne d'employer la somme mentionnée plus haut de la façon suivante, savoir : réparations du château de Nantes 1 000 livres, Concq 1 500 livres, Saint-Malo 1 500 livres Brest 6 000 livres tournois.
    • 40 Ordonnance de FRANÇOIS Ier « sur les hostelliers... Donné à S. Pons, le 17e jour d'octobre... 1540 ».
    • 41 « Mandement à messieurs des comptes pour allouer ès comptes » de « Me Jehan Byon, receveur general » des « terres et seigneuries de Briolz, Honnecourt, et Ressons... sur le Mas... la somme de 1200 l. t. », provenant des deniers de ladite recette pour l'année 1540, « par luy mise et baillée ès mains » du dauphin. Acte dudit dauphin HENRI DE FRANCE. Fontainebleau, 1er février 1540-1541.
    • 42 Permission accordée par FRANÇOIS Ier au connétable Anne de Montmorency de tirer, sans payer aucun droit, des vignobles d'Anjou et d'Orléans, la quantité de cent pipes de vin, pour la fourniture et provision de la place de St-Malo durant l'année 1541. Fontainebleau, 24 janvier 1540-1541.
    • 43 Mandement de HENRI DE FRANCE, adressé à Me Antoine Bullioud, général de ses finances, tant ordinaires que extraordinaires, au duché de Bretagne, de laisser passer lesdites cent pipes de vin franches de tous droits. « Donné à Chambourg, le 21e jour de febvrier... 1540 »- 1541.
    • 44 « Mandement » à « Mes François Calon, Sr de La Porte, conseiller en la court de parlement de Bretaigne, et Gilles de Boisguehenené, Sr dudit lieu et procureur des estats dudit païs, commissaires », députés par le roi FRANÇOIS Ier « à faire la reduction des notaires et tabellions en icelluy païs... de passer oultre » à Rennes au fait de ladite réduction, nonobstant l'opposition des notaires de ladite ville et celle de Pierre Brifault, garde du scel établi aux contrats de cette ville, adhérent desdits notaires et tabellions. Blois, 19 mars 1540-1541.
    • 45 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin et duc de Bretagne.
    • 46 Acte par lequel le roi FRANÇOIS Ier déclare à son fils le dauphin, duc de Bretagne, avoir reçu le serment de fidélité de Claude Dodieu, nommé coadjuteur de l'évêque de Rennes Yves Mayeuc, serment prêté par ledit coadjuteur en son nom et comme procureur dudit évêque, en conséquence de quoi il mande audit duc de Bretagne de ne souffrir qu'aucun empêchement soit apporté à la délivrance du temporel de l'évêché de Rennes auxdits évêque et coadjuteur.
    • 47 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne.
    • 48 « Edict pour faire tenir le conseil et chancellerie de Bretaigne six mois l'an en la ville de Rennes, et aultres six mois oud. an en la ville de Nantes... Fontainebleau, ou mois de aoust, l'an de grace 1531 ». Acte de FRANÇOIS Ier.
    • 49 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin et duc de Bretagne.
    • 50 Actes de FRANÇOIS Ier.
    • 51 Cession et transport à Claude de Lorraine, marquis de Mayenne, et Louise de Brézé, son épouse, à raison de leur mariage, des « terres et seigneuries de Rhins et du Succinio », à charge de rachat sous certaines conditions. Fontainebleau, 5 août 1546. Acte de HENRI DE FRANCE, dauphin et duc de Bretagne.
    • 52 « Descharge du roy » FRANÇOIS Ier « de certain cas mis suz à... René de Chasteau-Challon, Sr de La Chattière » par le Sr de Lorges, ledit Sr de La Chattière s'en étant justifié. Fontainebleau, 5 avril 1545.
    • 53 Actes de HENRI DE FRANCE, dauphin, duc de Bretagne.
    • 54 Table des actes ci-dessus énumérés, considérés comme formules.
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Agent
Description

  • Physical Description:

    Papier. 247 feuillets, savoir : 3 feuillets préliminaires non cotés blancs, sauf le 1er, 232 feuillets écrits, cotés 1-232, 12 feuillets blancs non cotés.
    Alençon. • Notes et pièces diverses.
    Arrêts. • Recueils.
    Aumale, Louise de Brézé, duchesse d'.
    Beccaria, Marie de.
    Blois. • Bibliothèque.
    Bretagne. • États (1540).
    Bretagne. • Notaires.
    Bretagne. • Notes, pièces et recueils divers.
    Brézé, Françoise de, dame de Bouillon.
    Brézé, Louis de, comte de Maulévrier.
    Brézé, Maison de.
    Brissac, René de Cossé, sieur de.
    Bullioud, Antoine, général, des finances.
    Bureau, Guillaume. • Anoblissement.
    Calonne, Philippe de. • Don à ses enfants mineurs (1538).
    Candale, Françoise de Foix, dame de. • Don.
    Carné, Marc, chevalier. • Commissions (1539).
    Cartier, Jacques. • Pièce (1540).
    Champagne. • Notes (XVIe s.).
    Champerambault. • Pièce (1539).
    Chartres. • Duché.
    Chartres. • Notes et pièces diverses.
    Château-Châlons, René de.
    Château-Thierry. • Notes et pièces diverses.
    Châteaubriant, Famille de.
    Clausse, Côme. • Acte.
    Clausse, Côme. • Formulaire.
    Clausse, Engilbert, procureur ecclésiastique. • Acte.
    Crécy-en-Brie.
    Croisic, Le. • Pièce.
    Deglène, rivière, Haute-Vienne. • Construction de ponts.
    Des Merliers, Antoine. • Don d'une prébende (1539).
    Dinteville, Gaucher de.
    Du Broc, chevalier de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem.
    Du Tillet, Jean, sieur de La Bussière. • Notes et pièces diverses.
    Duprat, Antoine, cardinal et chancelier de France. • Pouvoir de représenter le roi.
    Faye-sur-Touarce. • Acte de François Ier.
    Ferrare, Hercule II d'Este, duc de. • Actes et lettres.
    Ferrières, Loiret. • Abbaye de Saint-Pierre.
    Formulaires. • Chancellerie des rois de France (1526-1527).
    Formulaires. • Chancellerie des rois de France (XVIe s.).
    Fournier, Hugues, premier président au Parlement de Bourgogne.
    François Ier, roi de France. • Actes et lettres.
    Geodoyn, Robert, secrétaire des finances.
    Gisors. • Comté.
    Gisors. • Notes et pièces diverses.
    Grant Maitresse, La, navire.
    Grèves, seigneurie. • Pièce (François Ier).
    Guines. • Comté.
    Guise, Claude Ier de Lorraine, comte d'Aumale, duc de. • Pièces.
    Henri II, roi de France. • Actes et lettres.
    Henri II, roi de France. • Dauphin, actes et lettres.
    Henri VIII, roi d'Angleterre. • Relations, avec François Ier.
    Hôteliers. • Ordonnance de François Ier.
    Jarente, Balthasar de, évêque de Vence. • Serment de fidélité au roi.
    La Pommeraye, Gilles de.
    Langres. • Doyenné.
    Languedoc. • Offices.
    Lavai, Gui XVII, comte de, sieur de Boisdauphin.
    Laval, Jean de, sieur de Châteaubriant.
    Le Charron, Florimond, receveur général des finances en Bretagne. • Pièces.
    Le Croisic.
    Le François, Pierre, sieur de la Fontaine.
    Le Tirant, Philippe.
    Le Vasseur, Pierre. • Commission.
    Lecomte, Jean. • Acte de François Ier contre lui.
    Livres.
    Loire. • Levées.
    Loudun. • Carmes.
    Louise de Savoie
    Monfault, Pierre de, président au Parlement de Rouen. • Commission.
    Montargis. • Châtellenie.
    Montargis. • Notes et pièces diverses.
    Montferrat, Marquisat, puis duché de. • Gabelle du sel.
    Montmorency, Anne, duc de, connétable de France. • Investiture de l'office de connétable.
    Montmorency, Anne, duc de, connétable de France. • Notes et pièces diverses.
    Nieul-en-Limousin, Hte-Vienne. • Pont.
    Notaires. • Offices, réduction et réglementation.
    Offices et charges. • Notes et pièces diverses.
    Outre-Seine, Généralité d'. • Recette générale (1538).
    Paris. • Collège de France.
    Paris. Administration et institutions. • Police.
    Paul III, pape. • Lettres de François Ier.
    Péronne. • Saint-Fursy.
    Piémont. • Finances, gabelle.
    Polisy, Aube. • Érection en châtellenie.
    Pomereu, Jean. • Don du greffe du bailliage de Sens.
    Pontbriant, François de, sr de La Villate.
    Quimper.
    Rabodanges, Louis de.
    Rennes. • Château.
    Renneville, Haute-Garonne. • Commanderie.
    Rhins, Seigneurie de.
    Robertet, Claude, trésorier de France. • Actes et lettres.
    Rochefoucauld, La, Charente. • Comté.
    Sucinio, Seigneurie de, Morbihan. • Cession à Claude de Lorraine.
    Tournon, François de, cardinal. • Pièces diverses.
    Tréguier.
    Trésor des chartes.
    Troyes. • Notes et pièces diverses.
    Vannes. • États de Bretagne.
    Velasco, Agnès de, demoiselle de chambre de la reine Éléonore. • Don de la seigneurie de Crécy.
    Vian, Jean, dit Turegal. • Condamnation.
    Vian, Pierre-Guillaume, dit Pradit. • Condamnation.
    Villandry, Claude Le Breton, sr de.
    Villandry, Jean Le Breton, sieur de. • Actes et lettres.
    Viole, Pierre, conseiller au Parlement de Paris.
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