Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21014-21016

Library: Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits

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Table, par ordre de matières, d'édits, déclarations, arrêts et règlements. (1408-1717).
I Clergé, banquiers en Cour de Rome, réformés, dimes (fol. 1). — Armée, ordres militaires, officiers, soldats, payeurs, contrôleurs (fol. 16). — Parlements, cours souveraines (fol. 73). — Élections, greniers à sel (fol. 109). — Présidiaux, bailliages (fol. 199). — Maréchaussée (fol. 211). — Eaux et forêts, amirauté (fol. 223).
II Marine (fol. 241). — Offices des finances (fol. 247, 429). — Offices des villes (fol. 277). — Notaires (fol. 420). — Offices de judicature (fol. 423). — Postes (fol. 451). — Domaines (fol. 456). — Offices de contrôleurs, etc., sur la marée (fol. 527).
III Commerce, arts et métiers (fol. 541). — Offices d'inspecteurs, etc., sur les diverses denrées (fol. 647), — sur les ports (fol. 711). — Princes (fol. 743). — Droit public et droits divers, tailles, aides, rentes, gages, etc. (fol. 761). — Règlement de justice (fol. 925).
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Papier. 3 volumes. XVIII et 946 feuillets. 360 × 240 mm. Reliure parchemin.

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