Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Vexin 40
- Source
- Gallica (Bibliothèque nationale de France)
- Library
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
- Shelfmark
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- Vexin 40
- Biblissima authority file
- Date
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- XVIIIe siècle
- Language
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- French
- Title
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- Recueil de pièces concernant l'assemblée des États des bailliages de Mantes et Meulan, en l'année 1789, « contenant des mémoires et annecdotes particulières sur les conflits qui se sont élevés entre ces deux sièges et plusieurs officiers, la correspondance entre les ministres, le grand-bailli, les lieutenants-généraux et autres officiers, etc. On y trouve aussi des pièces et extraits relatifs aux états antérieurs de ces deux bailliages. » — Avec une table à la fin.
- Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse.
- Arrêt du Parlement annulant une sentence du bailliage de Mantes et réglant la situation de ce bailliage vis-à-vis celui de Meulan (1784). Impr., 7 pages, in-4°.
- « Procès-verbal contenant la relation de ce qui s'est passé à la prise de possession et installation de Monsieur le comte d'Adhémar en l'office de grand bailli d'épée du bailliage royal, ancien siège capital des ville, fort, châtellenie et comté de Meulan. » Impr., 1787, 4 pages, in-4°.
- Lettres originales, dont plusieurs sont signées Meusnier-Dubreuil, Lévrier, Vincent de Lormet, d'Adhémar, Delaune, Challan, Lagrèze, Hérault, Lemoine, de Lucenay, Sezille, d'Hunnencourt, comte de Murinais, Le Chanteur, marquis de Sailly, de La Gastine, Radix, de Savary, Lesage, Lemarié, Henry, Billecocq, de Palin, etc.
- « Mémoire pour les nouveaux nobles de la province de Bresse. » Impr., s. d., 11 pages, in-8°.
- « Observations pour les nouveaux nobles de la province de Bresse. » Impr., s. d, 8 pages, in-8°.
- « Délibération de la Compagnie des officiers-juges-magistrats du bailliage et siège présidial de Mantes-sur-Seine, à l'occasion de la réception et installation de M. le comte d'Adhémar, bailli d'épée dudit bailliage... » Impr. de Monsieur, 1788, 10 pages, in-4°.
- « Paroisses du présidial de Mantes. » Impr. de Monsieur, 1788, placard.
- « Lettre du roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et règlement y annexé. » Impr., Paris, 1789, 24 et 16 pages, in-4°.
- « Instruction pour les baillis et sénéchaux d'épée ou leur lieutenans, et pour les lieutenans des bailliages et sénéchaussées secondaires ». Impr. Paris, 1789, 6 pages, in-4°.
- « Ordonnance à rendre par les baillis et sénéchaux de la première classe, ou en leur absence, par les lieutenans généraux, lorsque les bailliages ou sénéchaussées de la seconde classe devront concourir avec eux à la convocation pour les États-généraux. » Impr., Paris, 1789, 18 pages, in-4°.
- Modèles de divers actes nécessaires pour la convocation des États. Impr., 14 pages, in-4°.
- «... Ordonnance de M. le bailli d'épée du bailliage royal de Meulan,...concernant la convocation des États-généraux. » Impr., Paris, 1789, 8 pages, in-4°.
- Quatre modèles des exploits d'assignations, procurations et procès-verbaux pour la convocation des États-Généraux, Impr., 1789 in-fol.
- « Ordonnance du grand bailli [Jean Baltazard, comte d'Adhémar]. » Contrefaçon de l'ordonnance du bailli de Meulan, imprimée par le lieutenant-général de Mantes. Impr., Paris, 1789, 7 pages, in-4°.
- Journal de Paris, 5 avril et 6 mai 1789. Impr. in-4°.
- « Règlement relatif aux dépenses des assemblées préparatoires des États (30 mai 1789). Impr., Versailles, 1789, 7 pages, in-4°.
- « Observations sur le règlement du 30 mai 1789, qui fixe le paiement des députés des villes et communautés aux assemblées des bailliages et sénéchaussées, par un Député de campagne ». Impr., s. d., 14 pages, in-16.
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- Description
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Contents:
Cf. [Raulet], Les bailliages de Mantes et de Meulan aux États-généraux de 1789, dans le journal l'Éclaireur de Seine-et-Oise de Meulan (14 avril-13 octobre 1889 et 2 février-7 juin 1890).
Physical Description:
442 feuillets.
ADEMAR (Comte D'), grand bailli d'épée de Mantes et de MeulanADHEMAR (Comte D'), grand bailli d'épée de Mantes et de MeulanBAILLIS ET SENECHAUX D'EPEEBILLECOCQ • LettresBLOIS (DE), lieutenant au bailliage de Meulan • filsBRESSE, noblesseCHALLAN • LettresCHANTEUR (LE), marquis de Sailly • LettresCHRETIEN • Antiquités de MantesCOUTUMES de Mantes et MeulanDELAUNE • LettresDESBOIS • Pièces sur MantesÉTATS DES BAILLIAGES DE MANTES ET MEULANÉTATS GENERAUX • États de 1789 : convocationGASTINE (DE LA) • LettresHERAULT • LettresHUNNENCOURT (D'), comte de Murinais • LettresIMPRIMERIE de MonsieurJOURNAL DE PARIS, 5 avril et 6 mai 1789LA GASTINE (DE) • LettresLAGREZE • LettresLAREYNIERE DE BEAUMONT • Lettres originalesLA ROCHEFOUCAULD (Duc DE), marquis de LiancourtLEMARIE • LettresLEMOINE • LettresLESAGE • LettresLEVRIER (Antoine-Joseph) • correspondanceLORMET (Vincent DE) • LettresLUCENAY (DE) • LettresMANTES • AntiquitésMANTES • bailliageMANTES • comptesMANTES • coutumeMANTES • hôtel-DieuMANTES ET MEULAN • BailliagesMANTES ET MEULAN • étatsMERIEL D'ANTIGNY, lieutenant général de MeulanMEULAN • comptesMEULAN • comté, bailliageMEULAN • mesures, tabellionage, traversMEUSNIER-DUBREUIL • LettresMURINAIS (Comte DE) • LettresRADIX • LettresSAILLY (Le Chanteur, marquis DE) • LettresSAVARY (DE) • LettresSEZILLE • LettresVERSAILLESVERSAILLES • convocation des États-généraux de 1789
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