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Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7979-8500

Source
Gallica (Bibliothèque nationale de France)
Library
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Shelfmark
  • NAF 7979-8500
Biblissima authority file
Date
  • XVIe-XVIIIe siècle
Language
  • French
Title
    • COLLECTION DU PARLEMENT ; copies et extraits de registres du Parlement de Paris, etc., depuis l'origine jusqu'en 1776, provenant des présidents de Lamoignon.
    • 1 « De l'institution du Parlement, des personnes dont il a été composé, le temps de leur exercice et de ceux qui y ont entrée, » par de Marillac. (5 chapitres).
    • 2 « Recueil de plusieurs traittés, ordonnances et arrests concernant l'origine, establissement et progrès du Parlement de Paris, compilé et escrist tout entier par monsieur Du Lys, advocat général en la cour des Aydes ».
    • 3-4 Recueil de mémoires concernant le Parlement de Paris.
    • 5-146 Collection de copies des registres du Parlement de Paris, formée par le président DE LAMOIGNON.
    • 49-310 Registres du Conseil. (1457-1776).
    • 147 1650, nov.-1651, oct.
    • 148 1651, nov.-1652, oct.
    • 149 1652, nov.-1653, oct.
    • 150 1653, nov.-1654, oct.
    • 151 1654, nov.-1655, oct.
    • 152 1655, nov.-1656, oct.
    • 153 1656, nov.-1657, oct.
    • 154 1657, nov.-1658, oct.
    • 155 1658, nov.-1659, oct.
    • 156 1659, nov.-1660, oct.
    • 157 1660, nov.-1661, sept.
    • 158 1661, nov.-1662, sept.
    • 159 1662, nov.-1663, oct.
    • 160 4663, nov.-1664, sept.
    • 161 1664, nov.-1665, sept.
    • 162 1665, nov.-1667, sept.
    • 163 1667, nov.-1670, sept.
    • 164 1670, sept.-1673, sept.
    • 165 1673, nov.-1677, sept.
    • 166 1677, nov.-1684, sept.
    • 167 1684, nov.-1689, oct.
    • 168 1689, nov.-1691, sept.
    • 169 1691, nov.-1693, oct.
    • 170 1693, nov.-1695, oct.
    • 171 1695, nov.-1697, oct.
    • 172 1697, nov.-1700, oct.
    • 173 1700, nov.-1702, oct.
    • 174 1702, nov.-1704, oct.
    • 175 1704, nov.-1706, oct.
    • 176 1706, nov.-1707, oct.
    • 177 1707, nov.-1709, oct.
    • 178 1709, nov.-1711, oct.
    • 179 1711, nov.-1712, oct.
    • 180 1712, déc.-1713, oct.
    • 181 1713, nov.-1714, oct.
    • 182 1714, nov.-1715, oct.
    • 183 1715, nov.-1716, oct.
    • 184 1716, nov.-1717, oct.
    • 185 1717, nov.-1718, juin.
    • 186 1718, juin-1718, oct.
    • 187 1718, nov.-1719, juil.
    • 188 1719, juill.-1720, mai.
    • 189 1720, mai-1721, mars.
    • 190 1721, avril-1722, janv.
    • 191 1722, févr.-1722, août.
    • 192 1722, août-1723, mars.
    • 193 1723, avril-1723, oct.
    • 194 1723, nov.-1724, juin.
    • 195 1724, juill.-1724, oct.
    • 196 1724, nov.-1725, mai.
    • 197 1725, mai-1725, oct.
    • 198 1725, nov.-1726, oct.
    • 199 1726, nov.-1727, oct.
    • 200 1727, nov.-1728, oct.
    • 201 1728, nov.-1729, oct.
    • 202 1729, nov.-1730, oct.
    • 203 1730, nov.-1731, oct.
    • 204 1731, nov.-1732, oct.
    • 205 1732, déc.-1733, mai.
    • 206 1733, juin-1733, oct.
    • 207 1733, nov.-1734, mai.
    • 208 1734, juin-1735, janv.
    • 209 1735, févr.-1735, oct.
    • 210 1735, nov.-1736, juill.
    • 211 1736, août-1737, avril.
    • 212 1737, mai-1737, déc.
    • 213 1738, janv.-1738, juin.
    • 214 1738, juill.-1739, mars.
    • 215 1739, avril-1739, oct.
    • 216 1739, nov.-1740, juill.
    • 217 1740, août-1741, mars.
    • 218 1741, avril-1741, oct.
    • 219 1741, nov.-1742, juill.
    • 220 1742, août-1743, mai.
    • 221 1743, juin-1744, mars.
    • 222 1744, avril-1745, févr.
    • 223 1745, mars-1745, déc.
    • 224 1746, janv.-1746, juill.
    • 225 1746, août-1747, avril.
    • 226 1747, mai-1748, janv.
    • 227 1748, févr.-1748, août.
    • 228 1748, sept.-1749, mars.
    • 229 1749, avril-1749, oct.
    • 230 1749, nov.-1750, avril.
    • 231 1750, mai-1750, sept.
    • 232 1750, nov.-1751, avril.
    • 233 1751, mai-1751, août.
    • 234 1751, août-1752, mars.
    • 235 1752, avril-1752, juill.
    • 236 1752, août-1752, nov.
    • 237 1752, déc.-1753, mars.
    • 238 1753, mars-1754, oct.
    • 239 1754, nov.-1755, févr.
    • 240 1755, févr.-1755, mai.
    • 241 1755, mai-1755, août.
    • 242 1755, août-1755, nov.
    • 243 1755, déc.-1756, mars.
    • 244 1756, avril-1756, juill.
    • 245 1756, juill.-1756, oct.
    • 246 1756, nov.-1757, juill.
    • 247 1757, août-1758, janv.
    • 248 1758, févr.-1758, mai.
    • 249 1758, juin-1758, déc.
    • 250 1759, janv.-1759, juin.
    • 251 1759, juill.-1759, oct.
    • 252 1759, nov.-1760, mars.
    • 253 1760, avril-1760, juin.
    • 254 1760, juill.-1760, oct.
    • 255 1760. nov.-1761, mai.
    • 256 1761, juin-1761, août.
    • 257 1761, août-1761, sept.
    • 258 1761, nov.-1762, mars.
    • 259 1762, mars-1762, juin.
    • 260 1762, juin-1762, août.
    • 261 1762, août-1762, oct.
    • 262 1762, nov.-1763, févr.
    • 263 1763, mars.
    • 264 1763, avril-1763, juin.
    • 265 1763, juin-1763, juill.
    • 266 1763, juill.-1763, août.
    • 267 1763, août-1763, oct.
    • 268 1763, nov.-1763, déc.
    • 269 1764, janv.-1764, févr.
    • 270 1764, févr.-1764, mars.
    • 271 1764, mars-1764, avril.
    • 272 1764, avril-1764, juin.
    • 273 1764, juin-1764, juill.
    • 274 1764, juill.-1764, août.
    • 275 1764, août-1764, oct.
    • 276 1764, nov.-1765, janv.
    • 277 1765, janv.-1765, avril.
    • 278 1765, avril-1765, juill.
    • 279 1765, août-1-26.
    • 280 1765, août-1765, oct.
    • 281 1765, nov.-1766, févr.
    • 282 1766, mars-1766, mai.
    • 283 1766, juin-1766, août.
    • 284 1766, août-1766, oct.
    • 285 1766, nov.-1767, févr.
    • 286 1767, mars-1767, mai.
    • 287 1767, mai-1767, juill.
    • 288 1767, août-1767, sept.
    • 289 1767, nov.-1768, févr.
    • 290 1764, déc.-1767, juin.
    • 291 1768, févr.-1768, mars.
    • 292 1768, mars-1768, mai.
    • 293 1768, mai-1768, juill.
    • 294 1768, août-1768, oct.
    • 295 1768, nov.-1769, janv.
    • 296 1769, janv.-1769, mars.
    • 297 1769, mars-1769, juin.
    • 298 1769, juill.-1769, août.
    • 299 1769, août-1769, oct.
    • 300 1769, nov.-1770, mars.
    • 301 1770, mars-1770, juin.
    • 302 1770, juin-1770, août.
    • 303 1770, août-1770, oct.
    • 304 1770, nov.-1771, janv.
    • 305 1774, nov.-1775, févr.
    • 30 1775, mars-1775, mai.
    • 307 1775, mai-1775, août.
    • 308 1775, août-1775, oct.
    • 309 1775, nov.-1776, mars.
    • 310 1776, mars-1776, mai.
    • 311-317 Extraits des Registres du Parlement (1364-1560).
    • 318-319 « Registres du Parlement de Paris, commençant au roy S. Louis, en finissant en décembre 1615. Extraits par messire François de Nesmond, président audit Parlement. » (1272-1616).
    • 320 « Extrait des registres des Grands-Jours, copié sur celui de M. Le Nain. » (1367-1635).
    • 321-323 « Registres du Conseil du Parlement séant à Tours. » (1589-1594).
    • 324-329 Registres de la Tournelle criminelle du Parlement de Paris. (1312-1558).
    • 330-335 « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris,... selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent [1654] ».
    • 336-345 Table sommaire alphabétique, avec simples renvois aux dates des arrêts, des registres du Parlement. — (H. 477-486).
    • (346-446). « Table des matières » contenues dans les registres du Parlement. — Copie de la « Table de Mr Le Nain. » — (H. 487-588).
    • 442 Tome XVII. R.
    • 443 Tome XVIII. S-Sénéchaux.
    • 444 Tome XVIII. Sénéchaux-Suze.
    • 445 Tome XIX. T.
    • 446 Tome XX. V-Y.
    • 447-448 « Recueil d'ordonnances, antiennes concernants le Parlement. » (1312-1659).
    • 449 « Répertoire du registre intitulé : Les anciennes Ordonnances, » par François-Théodore de Nesmond. (1364-1578).
    • 450 « Répertoire des registres intitulé (sic) : Les anciennes Ordonnances, » par François-Théodore de Nesmond. (1364-1636).
    • 451 « Inventaire historique de toutes les pièces contenues ès registres des ordonnances du Parlement. » (1340-1462).
    • 452 « Remontrances délibérées estre faites aux roys de France et délivrées aux députez du Parlement allans trouver leurs Majestez, depuis 1539 jusqu'en 1627 ».
    • 453 Recueil de lettres patentes, minutes de lettres patentes de François Ier, Henri II, François II, Charles IX, Henri III et Louis XIII, remontrances du Parlement, etc. (1515-1643).
    • 454-461 Recueil de remontrances du Parlement de Paris et autres cours souveraines. (1720, avril-1764, août.) Ms. et impr. feuillets.
    • 462 Recueil de pièces sur les Chambres de justice contre les financiers. (1607-1624).
    • 463 « Journal de M. d'Ormesson, concernant le procez de M. Fouquet. » (1661-1665).
    • 464 « Journal de la Chambre de justice, créé (sic) par édit du 12 mars 1716, précédé des motifs de son établissement... ; suprimée par édit du 22 mars 1717 ».
    • 465-468 Registres des arrêts de la Chambre de justice de 1716.
    • 469 Recueil sur la Chambre de justice de 1716.
    • 470 Recueil de mémoires, pièces et gravures relatifs au Parlement et à la Bulle Unigenitus. (1751-1756).
    • 471 Recueil de requêtes, mémoires, etc., adressés au premier président par les greffiers et huissiers du Parlement. (XVIIe siècle).
    • 472 Recueil de requêtes, mémoires, etc., mss. et impr., concernant les greffiers du Parlement, huissiers du Châtelet et du Parlement, la recette des amendes, les dépenses et la buvette du Parlement. (XVIIe siècle).
    • 473 Recueil de pièces, mémoires, procès-verbaux, mss. et impr., des Lits de justice. (1620-1761).
    • 474 Recueil de lettres originales adressées au Parlement de Paris par Charles VIII et François Ier.
    • 475 « Historia cronologica Parlamentorum patriæ Occitanæ et diversorum conventuum trium ordinum dictæ patriæ, ut et aliarum rerum memorabilium in eadem provincia gestarum, scripta per me, Guillelmum Bardinum, consiliarium clericum in parlamento Tholosæ... » (1031-1449).
    • 476 Extraits des registres du parlement de Toulouse, depuis son rétablissement. (1444-1590).
    • 477-478 « Abrégé historique du parlement de Rouen..., depuis 1499 jusqu'en 1715 ».
    • 479 « Recueil concernant le parlement de Rouen, qui contient son institution, le nombre de ses officiers,... ses privilèges. Rouen, 1721 ».
    • 480-481 Extrait des registres du parlement de Besançon. (1500-1760).
    • 482-484 « Livre secret du parlement de Pau. » (1685-1697).
    • 485-500 Extraits des registres de la Chambre des comptes. (1137-1599).
    • 501-504 Mémoriaux de la Chambre des comptes.
    • 505 Extraits des Mémoriaux de la Chambre des comptes, t. VII. (1461-1466).
    • 506-507 « Extraits des Mémoriaux de la Chambre des comptes, communiqués, au mois d'octobre 1676, par Me François Godet de Soudé ».
    • 508 « Plumitif » de la Chambre des comptes. (1619-1622).
    • 509 « Table générale du contenu ès extraits faicts sur les Registres et Mémoriaux de la Chambre des comptes, » jusqu'en 1623.
    • 510 « Extraicts des comptes du Domaine de Paris [recettes et dépenses]..., depuis l'an 1607 » jusqu'en 1642, par « Renard, procureur de Sa Majesté au Thrésor ; » avec différentes notes sur le même sujet (XIIIe-XVIe s.).
    • 511 « Registre des requestes, remontrances et autres expéditions de pareille qualité faictes par le procureur du Roy au Thrésor et en la commission des Francs-fiefs et Nouveaux acquestz, de l'an 1633 ».
    • 512 « Mémoire concernant la juridiction de la Chambre des comptes de Navarre ».
    • 513 Répertoire de jurisprudence, compilé par Renard, « procureur de Sa Majesté au Thrésor ».
    • 514 Table de la table des matières des Registres du Parlement.
    • 515 Extraits des Registres de la Chambre des comptes. (1546-1683).
    • 516 « Table sommaire des Ordonnances royaux registrées au Parlement de Paris. » (1302-1649).
    • 517 « Registre des Ordonnances, non cotté, mais qui commence en décembre 1588 et finit en février 1594 ».
    • 518 « Histoire des remontrances du 9e avril 1753, par Roland d'Erceville. — 1754. Recopié en 1755 ».
    • 519-520 Recueil de mémoires, mss. et imprimés, sur la Chambre des comptes et sur ses démêlés avec le Parlement. (1766-1769).
    • 521 « Code criminel, », en 29 titres.
    • 522 Extraits des « Registres du Parlement de Paris, commençant au roy S. Louis, » jusqu'en 1616.
    • see more
Agent
Description

  • Contents:

    NOTE : On trouvera ici la reproduction des nos 1-522 de l'Inventaire sommaire de la Collection du Parlement, publié dans la Nouvelle Revue historique de droit, mai-juin 1891, et tirage à part in-8°. — Les nos 523-696 de la même collection, contenant les copies des registres du Parlement de Paris, provenant de Foucquet et en dernier lieu de Caumartin, etc, sont portés plus loin sous les nos 9827-10 000 des nouvelles acquisitions du fonds français. La Bibliothèque nationale possède d'autres collections de copies ou extraits des Registres du Parlement, qui ont été classées dans le fonds des manuscrits français sous les nos 4370-4435, 4547-4576, 10890-10957, 14024-14053, 16271-16524, 18289-18418, 21143-21387, 23708-23828,25141-25150, nouvelles acquisitions françaises 2103-2477, et dans la collection Moreau sous les nos 1135-1162.

    On n'a noté le format d'aucun des volumes de la Collection du Parlement ; tous sont in-folio, sauf les nos 450, 463, 464, 475, 512 et 522, de format in-4°. — Voici quelques autres renseignements sur l'état matériel des volumes de la collection :

    Les volumes 1 à 184 (moins 52, 88 et 103), 311 à 317, 320 à 329, 449, 451, 453, 462, 465 à 468, 501 à 504, 506, 507 et 517 sont aux armes (et la plupart au chiffre) de Lamoignon : Losangé d'argent et de sable, au franc quartier d'hermines. — Le volume 505 est relié aux armes d'Amelot de Beaulieu, président à la Cour des Aides (1668) : D'azur, à trois coeurs d'or, surmontés en chef d'un soleil de même. — Enfin sur les volumes 485 à 500, 508 et 515, on lit l'ex-libris ms. de « Louis Gon de Bergonne, maître des Comptes. »

    Physical Description:

    Papier.522 volumes.In-folio et in-4°.Reliures diverses.
    Lamoignon, Maison de. • Mss. en provenant.
    Parlement de Paris. • Recueil, ou collection du Parlement.
Rights
  • Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits
License
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