I Recueil de précédents sur le sujet, rangé par ordre de matières. Projet d'édit proposé en 1735 et 1736. Quêtes (1768). Luminaire des églises (1771) ; testaments et legs pieux (1784-1786). — Diocèses. — Règlements généraux pour le diocèse d'Angers (règlement de 1786) et affaires diverses jusqu'en 1789.
II Diocèse de Meaux (1731-1737) ; ordonnance pastorale du cardinal de Bissy, évêque de Meaux, enregistrée au Parlement. — Diocèse de Poitiers (1754-1786) : arrêt de règlement de 1787 ; préparation et exécution de cet arrêt (1786-1787). — Diocèse de Reims ; arrêt de 1786. — Diocèse de Tours (1786).
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