Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 3295

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Recueil de copies de pièces.
1 Mémoire sur la succession du duc d'Alençon.
2 « La Consultacion faicte à Paris touchant l'eschange de Narbone avecq les terres de Beaufort et autres. 1507 ».
3 « Inventaire de la production et pieces que mectent et produyent par devant vous nosseigneurs tenans le grand conseil du roy... monseigneur le duc de Vandosmoys, per de France, et dame Françoise d'Alenson, son espouse... comme heritiers du... feu [duc] d'Alençon... à l'encontre de messire Jehan de Bourbon, viconte de Lavedam ».
4 Factum sur les prétentions de plusieurs seigneurs à la succession de Guillaume de Crouy et de Jeanne de Foix, sa femme. 1543.
5 Procès-verbal de production d'actes relatifs à la succession du duc d'Alençon.
6 Transaction passée entre Marguerite de France, duchesse d'Alençon, d'une part, et Charles, duc de Vendôme, et Françoise d'Alençon, d'autre part, touchant a succession du duc d'Alençon. 1525.
7 Plaidoyer pour « messire Gaston de Foix, roi de Navarre... appellant des gens des comptes... Du jeudi dixhuitiesme jour de may, l'an mil cinq cens et huit ».
8 Confirmation par FRANÇOIS Ier de la donation faite par Charles VII à Arnault Amemon d'Albret des « baronnies, chastel, chastellenie, place, terres et seigneuries de Lespare ».
9 Accord entre Afain d'Albret, comte de Dreux, et Ysabeau de La Tour, veuve d'Amemon d'Albret, seigneur d'Orval et de Lespare. « Donné... le XXIme jour de mars, l'an mil cinq cens et huit ».
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Papier.

Alençon. • Duché, succession.

Alençon, Charles IV, duc d'. • Procès relatif à la succession d'Armagnac.

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