Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Flandre et Artois 32-33
- Source
- Gallica (Bibliothèque nationale de France)
- Library
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
- Shelfmark
-
- Flandre et Artois 32-33
- Biblissima authority file
- Date
-
- XVIIe siècle
- Language
-
- French
- Title
-
- Répertoire des commissions données aux officiers de justice par les souverains des Pays-Bas et les officiers de la Chambre des Comptes de Lille en Flandre, Hainaut, Artois, Tournaisis, Cambrésis, etc. (1550-1636).
- Description
-
Contents:
A la fin du 2e volume, copie de diverses commissions de receveurs généraux des droits de mainmorte, de baillis de francs-alleux, de receveurs, commissaires et autres officiers établis pour la perception du droit de nouvel acquêt dans les comtés de Flandre, Hainaut et Artois (1556-1653), avec table.
Physical Description:
669 et 60 feuillets, en 2 volumes.
ARTOIS • officiers de justiceCAMBRESIS, officier de justiceEAUX ET FORETS • en Flandre et ArtoisFLANDRE • comtéFLANDRE • magistrats des villesFLANDRE • officiers de justicesHAINAUT • comté, archives, domaineHAINAUT • officiers de justiceLILLE • Chambre de Comptes, ordonnancesLILLE • châtellenieMETIERS en FlandreMOEURS, en FlandrePAYS-BAS • domaine, financesPAYS-BAS • organisation de la justice du XVe au XVIIe sièclePAYS-BAS • souverainsTOURNAISIS • officiers de justice
- Rights
-
- Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits
- Biblissima portal
