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Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 10991-11082

Source
Gallica (Bibliothèque nationale de France)
Library
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Shelfmark
  • Français 10991-11082
Biblissima authority file
Date
  • XVIIIe siècle
Language
  • French
Title
    • Collection sur la juridiction et la jurisprudence de la Chambre des comptes, formée par CLÉMENT DE BOISSY.
    • I Mémoire de Clément de Boissy sur le plan et l'utilité de son ouvrage, présenté par lui à la Chambre des comptes, en réponse au mémoire des conseillers auditeurs (fol. 1-8). — Arrêt de la Chambre en faveur du projet de Clément de Boissy, 16 mai 1764 (fol. 9-10). — Rapport de Le Marié d'Aubigny sur ledit projet (fol. 11-22). — « Avertissement sur l'introduction à la jurisprudence de la Chambre des comptes » (fol. 23). — De la Chambre et de ses officiers, en général, 110-3. — De la Chambre, en général, 120-4.
    • II De la Chambre, en général (suite), 120-4. — Cérémonies auxquelles elle assiste, 1321.1.-9.
    • III Cérémonies auxquelles la Chambre assiste (suite), 1321.1.-9.
    • IV Cérémonies auxquelles la Chambre assiste (suite), 1321.1.-9. — Temps des séances et des vacances de la Chambre, 1321.2.-10.
    • V Temps du service lorsque la Chambre entre, 1321.3.-11. — Épices, 1323.56.-15.
    • VI Épices (suite), 1323.56.-15. — Buvette, 1323.77.-35.
    • VII Cierges de la Chandeleur, 1323.78.-34. — Réceptions d'officiers, en général, 133-80.
    • VIII Règlements entre les ordres, en général, 134-81. — Conseillers martres ; leurs fonctions, 1621-92.
    • IX Conseillers maîtres ; leurs privilèges particuliers, 1622-93. — Relations et règlements avec les Conseillers correcteurs. 164 2-98.
    • X Relations et règlements avec les Conseiller auditeurs, 1643-99. — Relations et règlements avec les Trésoriers de France, 1646-102.
    • XI Relations avec les Trésoriers de France (suite), 1646-102. — Conseillers auditeurs ; leurs fonctions, 1821-119.
    • XII Conseillers auditeurs ; leurs privilèges particuliers, 1822-120. — Gens du Roi, 190-132.
    • XIII Avocat général, 191-133. — Greffiers ; leurs profits, 2023-142.
    • XIV Greffiers ; leurs réceptions, 203-143 ; — leurs relations avec les gens du Roi, 2043-147 ; — Huissiers ; leurs profits, 2323-180.
    • XV Huissiers ; leurs réceptions, 233-181. — Trésoriers de France ; leurs fonctions, 2521-203.
    • XVI Trésoriers de France ; leurs fonctions (suite), 2521-203. — Trésoriers de France ; leurs réceptions, 253-206.
    • XVII Relations des trésoriers de France avec les conseillers maîtres, 2541-208. — Relations de la Chambre avec le Parlement et préséance, 265-218.
    • XVIII Relations de la Chambre avec le Parlement et préséance (suite), 265-218.
    • XIX Relations de la Chambre avec les autres Chambres des comptes, 266-219 ; — ses relations avec la Cour des aides, 267-220.
    • XX Relations de la Chambre avec le Grand Conseil, 268-221 ; — ses relations avec les Commissaires extraordinaires, 277-230.
    • XXI Relations avec le Chancelier, 281-232 ; — avec le Conseil du Roi, 285-234.
    • XXII Relations avec le Contrôleur général des finances, 290-235. — Assemblées générales, 320-244.
    • XXIII Assemblées des semestres, des présidents et conseillers maîtres, 330-245. — Le grand Bureau, 351-248.
    • XXIV Le grand Bureau (suite), 351-248. — Autorité de la Chambre à l'égard des droits honorifiques du Roi, 360-250. — Forme des actes féodaux, etc., 380-252.
    • XXV Forme des actes féodaux, etc. (suite), 380-252. — Réceptions de foi et hommage, etc., 390-253.
    • XXVI Enregistrement des lettres patentes, 400-254. — Réceptions, en la Chambre, de foi et hommage, etc., 430-257.
    • XXVII Réceptions, en la Chambre, de foi et hommage, etc. (suite), 430-257.
    • XXVIII Réceptions, en la Chambre, de foi et hommage, etc. (suite), 430-257. — Autorité de la Chambre à l'égard des enregistrements des volontés du Roi : Ordonnances générales, 460-260. — Droit public à l'égard des enregistrements des lois en général, 470-261.
    • XXIX Droit public à l'égard des enregistrements des lois en général (suite), 470-261.
    • XXX Droit public à l'égard des enregistrements des lois en général (suite), 470-261. — Testaments des Rois, 489-268. — Acquisitions ou échanges faits par le Roi, 490-269.
    • XXXI Acquisitions ou échanges faits par le Roi (suite), 490-269. — Lettres d'apanages des princes, etc., 495-284.
    • XXXII Ratifications de contrats faits par les princes apanagistes, 496-286. — Exemptions de traites domaniales, 507-279. — Ratifications de vente d'une terre de mouvance, 510-281.
    • XXXIII Lettres de noblesse, armoiries, 515-293. — Lettres de bourgeoisie, 522-294.
    • XXXIV Lettres de naturalité, 525-303. — Brevets ou dons de pensions, 5351-315.
    • XXXV Brevets ou dons de pensions, 5351-315. — Lettres de dons et aumônes aux communautés religieuses, etc. 5358-318.
    • XXXVI Lettres de dons et aumônes aux communautés religieuses, etc. (suite), 5353-318. — Lettres de dons de prélation, 535 6-316. — Lettres de privilèges ou gratifications pour commerce exclusif ou autres causes, 5371-312.
    • XXXVII Lettres d'exemptions de charges publiques, 5372-296. — Lettres d'amortissement de biens acquis par les communautés, 555-338.
    • XXXVIII Lettres d'amortissement de biens acquis par les communautés (suite), 555-338. — Révocations, 582-352.
    • XXXIX Lettres de validation de levées d'impôts, 583-353. — Lettre de remise ou d'exemption moyennant finance, 599-365.
    • XL Lettres de payement des dettes des Rois avant leur avènement, 600-373. — Lettres sur l'existence légale des comptables, créations, 6151-379.
    • XLI Édits de confirmation d'offices comptables, 6152-380. — Édits de commutation d'offices, 6156-381. — Lettres pour assignation de payement de gages, 61710-390. — Lettres d'intermédiat pour toucher les gages de l'officier précédent, 61720-391. — Lettres d'augmentation de finances, 618-395.
    • XLII Lettres de provision d'office et dispenses, 620-396 et 405.
    • XLIII Lettres d'expectative de charges, 621-400. — Lettres pour officiers par commissions, 630-416.
    • XLIV Lettres pour officiers par commissions (suite), 630-416. — Lettres de décharge de compter ou de corriger, 665-429.
    • XLV Lettres sur les délais de compter, 670-427. — Lettres de pardon et d'abolition, 680-430. Cf. 2240. — Dépôt du greffe, 700-435.
    • XLVI — Dépôt du greffe (suite), 700-435. — Notions préliminaires sur les finances en général, 701-437.
    • XLVII Notions préliminaires sur les finances en général (suite), 701-437. — Règlements généraux pour les comptables : Ne doivent être étrangers, 7301-441. — Ne doivent être marchands, 7302-442. — Peuvent cependant prendre Intérêt dans les compagnies de commerce, 7303-443. — Ne peuvent prendre les fermes des particuliers, 7304-444. — Ne peuvent être nommés par des engagistes, 7305-445. — Lois somptuaires contre eux, 7307-447. — Leurs fonctions: Contraintes contre les sujet du Roi, 7308-450. — Ne doivent différer de payer les mandements du trésorier de l'épargne, 73011-456. — Taxes pour commission extraordinaire, 73018-466. — Ne peuvent acheter des biens dans l'étendue de leur comptabilité, 73019-465. — Responsables de leur gestion, 73020-469. — Tenus des débets de leur prédécesseur, 73022-475. — Défense de jouer les deniers de leurs recettes, 73023-478. — Défense de jouer les deniers de leur gestion, 73024-479. — Trésoriers sont exempts des recherches des Chambres de justice, 730 25-480. — Commis des comptables ne doivent donner quittances en leur nom, 73026-482. — Permission de résigner, 73029-473. — Vente de leur office, 73030-474. — Leurs biens sont tenus de leurs comptes après eux, 73031-476.
    • XLVIII Règlements pour les comptables: Réception des titulaires, 7351-487. — La Chambre fait payer les parties prenantes, 735 12-502.
    • XLIX La Chambre fait payer les parties prenantes (suite), 73512-502, — Elle juge des saisies entre les mains des comptables, 73524-515. — Procédures civiles contre les comptables, 73529-522.
    • L La Chambre ordonne contre les comptables des contraintes par corps, appositions de scellés, etc.. 73530-524. — Règlements généraux pour les états au vrai, 7402.20. -529. — Acquits et quittances, 7403-531.
    • LI Forme des bordereaux, 7404-532. — Forme des comptes ; leur distribution, 7407-535.
    • LII Formes des comptes ; leur remise au rapporteur, 7408-536. — Fonctions des huissiers, 860-551.
    • LIII Fonctions des procureurs, 870-552. — Comptes des recettes pour le Roi, 890-554. — Comptes des parties casuelles, 960-558.
    • LIV Comptes des parties casuelles (suite), 960-558. — Comptes des postes, 980-561.
    • LV Comptes de la régie des postes, 981-562. — Comptes de la ferme générale des postes, 982-561. — Comptes des droits domaniaux, 1000-569. — Comptes des domaines et bois, 1001 -570.
    • LVI Comptes des domaines et bois (suite), 1001-570. — Comptes des domaines et bois : Meudon, 1012-578.
    • LVII Comptes des domaines et bois : Généralité de Montauban, 1013-578 ; — Normandie, pendant la suppression de la Chambre des comptes, 101420-578 — Notice sur les terriers, 1029-581. — Comptes des Impôts, 1030-582.
    • LVIII Comptes des tailles, 1040-1045-609.
    • LIX Comptes des recettes générales des finances, 1050-584. — Comptes de la recette générale des Impositions des Dombes, 1055. — Comptes des fermes générales, 1130-645.
    • LX Comptes des fermes générales (suite), 1130-645. — Comptes des fermes particulières, 1140. — Comptes de la ferme particulière des droits casuels, 1147-635.
    • LXI Comptes des droits sur les bois, 1148-632. — Comptes des régies du Roi, 1155. — Comptes d'anciennes comptabilités de recettes éteintes, 1190. — Comptes d'amortissement de biens ecclésiastiques, 119022-625.
    • LXII Des droits de consignation, 119023-639. — Comptes de la Chambre aux deniers, 1240-677.
    • LXIII Comptes de l'argenterie et menus plaisirs, 1250-678 — Comptes de la maison de Monsieur et Madame d'Artois, 129020-683.
    • LXIV Comptes de la maison du duc d'Orléans, 1300. — Comptes de la guerre, tant sur mer que sur terre, 1310-687. — Comptes de l'extraordinaire des guerres de deçà, 1330-699.
    • LXV Comptes de l'extraordinaire des guerres de deçà (suite), 1330-699. — Comptes de l'extraordinaire des guerres de delà, 1332-699. — Comptes des fortifications et réparations, 1340. — Régie des poudres et salpêtres, 136520-690. — Comptes de la marine, 1370-700 et 701.
    • LXVI Comptes de la marine (suite), 1370-700 et 701. — Comptes des étapes particulières de Lyon, Montbrison, Saint-Étienne et Villefranche, 1422-1426-693. — Comptes du trésorier de l'Ordre du Mérite militaire, établi le 10 mars 1759, 143220-711. — Comptes des bâtiments du Roi, 1450-719.
    • LXVII Comptes des ponts et chaussées, 1460-720. — Comptes des dépenses pour la sûreté publique, 1500-725. — Comptes des boues et lanternes, 1525-728. — Comptes des gages des officiers payés par des trésoriers particuliers, 1550-732.
    • LXVIII Comptes des gages du Parlement, 1561-733. — Comptes des Cours des monnaies ou boites des monnaies, 1610. — Comptes des gages d'anciens officiers, dits charges sur les fermes, 166020-742.
    • LXIX Comptes des gages des bureaux des finances, 16801-746. — Comptes des camps et armées, 16808-696. — Comptes des officiers de la ville de Paris, 16809-757. — Comptes des rentes constituées par le Roi, 1700-763.
    • LXX Comptes des rentes perpétuelles et viagères, dites tontines. 1710-764. — Comptes des rentes viagères, autres que tontines, 1730 -765.
    • LXXI Comptes des rentes viagères, dites tontines, 1740-781. — Comptes de la caisse des amortissements, 175019-783. — Intérêts de la caisse des amortissements, 175020. — Notices sur les compagnies de commerce, 1820-801.
    • LXXII Notice sur la compagnie de commerce de Lorraine, 1821 -802. — Notices sur les hôpitaux et prisons, 187020-821.
    • LXXIII Comptes des secours accordés aux communautés de filles, 1871-819. — Comptes des octrois et deniers communs des villes, 1880-815.
    • LXXIV Comptes des octrois et deniers communs des villes (suite), 1880-815. — Notices sur les offices municipaux, 188010-816.
    • LXXV Notices sur les deniers patrimoniaux, 1881-817. — Comptes de la chefcerie de la Ste-Chapelle, 1936-828.
    • LXXVI Comptes de la chefcerie de la Ste-Chapelle (suite), 1936-828. — Comptes des consignations, 1939-639. — Comptes des épices, 1942-832.
    • LXXVII Comptes des épices (suite), 1942-832. — Jugement des comptes, 19703-843.
    • LXXVIII Vices dans la présentation, 2010-845. — Vices de recettes, 2020-846. — Exécution des arrêts sur les comptes, 2080-873.
    • LXXIX Doubles des comptes, 2085-874. — Appurement des comptes, 2110-878. — Débets des restes des comptes après leur clôture, 2120-879.
    • LXXX Débets des restes des comptes après leur clôture (suite), 2120-879. — Hypothèque du Roi, 2140-884.
    • LXXXI Scellés sur les effets des comptables, 2150-885.
    • LXXXII Scellés sur les effets des comptables (suite), 2150-885.
    • LXXXIII De la correction des comptes, 2160-886. — Fonctions des Conseillers correcteurs, avis de correction et députations aux jugements, 2170-887. — Vices sujets à correction et maximes de correction, 2180-888. — Jugements de correction, leur exécution sur les comptes et épiées sur Iceux, 2190-889. — Débets et restes des comptes après la correction, 2200-899. — Dépôt des contrôles en la Chambre de correction, 2203-891. — De la révision des comptes en la Chambre du conseil, 2205-892. — Notice sur ladite Chambre du conseil, 2206-893.
    • LXXXIV, 1re partie Autorité de la Chambre en matière criminelle, 2220-895.
    • LXXXIV, 2e partie Autorité de la Chambre en matière criminelle (suite), 2220-895. — Commissions qui sont données à plusieurs des membres de la Chambre pour assister aux Chambres de justice, procédures et jugements d'icelles, 2230-896. — Amnistie accordée aux comptables et révocation des Chambres de justice, 2240-897.
    • LXXXV, 1re partie Procédures civiles tenues en la Chambre, 2250. — Les requètes s'y présentent, 2260. — Jugements rendus sur les requêtes, délais de fournir cause d'opposition et de répondre, défauts, ordres de consigner, 2270.
    • LXXXV, 2e partie Jugements rendus sur les requêtes (suite), 2270. — Épices sur les requêtes, 2280. — Objets qui ont une relation Indirecte avec l'autorité de la Chambre, 2290.
    • LXXXVI « Traité de la Chambre des comptes ou collection des ordonnances, édits, déclarations, arrêts et règlemens tant sur sa juridiction que sur chacune des matières de sa compétence à l'égard : 1° des droits honorifiques dus au Roi ; 2° des enregistremens de ses volontés ; 3° de la manutention des finances dud. seigneur Roi, 1779, » par Clément de Boissy.
    • LXXXVII « Mémoire sur les demandes formées, en 1775, par les conseillers correcteurs et auditeurs contre Mrs les présidens et conseillers maîtres, 1776, » par Clément de Boissy.
    • « Table alphabétique des bulletins tirés des ordonnances et des plumitifs sur la jurisdiction et la jurisprudence de la Chambre des comptes ».
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Description

  • Contents:

    Première série : Extraits. — Une seconde série, formée par une suite de « bulletins, ou fiches », est conservée sous les nos 1565-1660 des NAF Pour plus de détails sur l'histoire et le contenu de cette collection, voir C. Couderc, Inventaire sommaire de la collection Clément de Boissy, dans la Revue des bibliothèques, avril-juin 1895, 52 pages, In-8°.

    Nous reproduisons Ici la partie de cet Inventaire qui est consacrée aux Extraits. On remarquera que deux numéros y accompagnent la plupart des articles : les premiers (chiffres gras) sont les numéros donnés par Clément de Boissy aux grandes divisions de son dépouillement, et les seconds les numéros donnés à ces mêmes divisions dans la table, qu'il en a Imprimée sous le titre de : Jurisdiction et jurisprudence de la Chambre des comptes, Paris, 1787, In-4° (Nouv. acq. fr. 1660).

    Physical Description:

    Papier. 92 volumes. 340 × 235 mm. Demi-reliure.
    Chambre des Comptes. • Clément de Boissy.
    Clément de Boissy, Athanase-Alexandre. • Collection sur la Chambre des Comptes.
Rights
  • Bibliothèque nationale de France. Département des manuscrits
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