Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 2103-2477
- Source
- Gallica (Bibliothèque nationale de France)
- Library
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
- Shelfmark
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- NAF 2103-2477
- Biblissima authority file
- Date
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- XVIIe-XVIIIe siècle
- Language
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- French
- Title
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- Collection de copies et extraits des registres du Parlement de Paris, des principaux procès criminels, etc., formée en grande partie par MM. DE VERTHAMON, puis par le procureur-général JOLY DE FLEURY.
- Extraits des quatre registres Olim, faits de 1654 à 1656, peut-être par M. de Verthamon.
- Copie des extraits précédents.
- « Extrait ou procès-verbal fait par Mc Prevost des registres Olim, » avec « observations de M. de Meslé ».
- Extraits fort étendus des quatre registres Olim.
- Extraits des Olim. — Table alphabétique des matières contenues dans les Olim, peut-être par M. de Verthamon.
- Extraits des Olim, avec observations par Prévost ; vers 1737.
- « Extrait et observations de M. Meslé sur les registres du Parlement qui sont au greffe du dépôt de la Grande Chambre, depuis 1319 jusques à 1461 ».
- Extraits des registres I à VIII du Parlement, de 1319 à 1343.
- Extraits des registres 1 à XIX du Parlement, de 1364 à 1472.
- Extraits des registres I à XIII du Parlement, de 1364 à 1417 ; en partie de la main de M. de Verthamon ?.
- Extraits des registres du Parlement, de 1364 à 1428.
- Extraits des registres du Parlement. de 1364 à 1532.
- Extraits des registres du Parlement, de 1414 à 1497.
- Extraits des registres du Parlement, de 1435 à 1488 et de 1488 à 1505 ; en partie de la main de M. de Verthamon ?.
- Extraits des registres du Parlement, de 1499 à 1514 et de 1514 à 1521.
- Extraits des registres du Parlement, de 1499 à 1623.
- « Registre du Conseil du Parlement, « cotté LIX » (1517-1518).
- Extraits des registres du Parlement, de 1521 à 1578.
- Extraits des registres du Parlement, de 1507 à 1626.
- Extraits des registres du Parlement, de 1556 à 1665.
- Conseil du Parlement, du 12 novembre 1664 au 12 novembre 1665.
- Registres du Parlement, du 13 novembre 1673 au 6 septembre 1677.
- « Recueil d'aucuns arrests du Parlement depuis 1618 jusqu'en 1624, en la première des Enquêtes, et de 1646 à 1647 en la deuxième, par messire François et Michel de Vertamon, lors conseillers au Parlement ; y sont insérés quelques mémoires de messire Nicolas Camus de Pontquarré, aussi conseiller ».
- Extraits des registres des Ordonnances du Parlement, depuis l'origine jusqu'en 1649 ; recueil fait par M. de Verthamon, de 1645 à 1651.
- Table des registres des Ordonnances du Parlement, depuis l'origine jusqu'en 1654. — Extrait du Livre noir du parlement de Rouen, et du Livre rouge de la Tournelle du même parlement ; de la main de M. de Verthamon.
- Extraits des registres des Ordonnances du Parlement, de 1483 à 1574.
- « Recueil général de ce qui est contenu aux registres des Ordonnances de la cour du Parlement concernant la dite cour, messieurs les présidens, conseillers et autres officiers d'icelle ».
- Remontrances du Parlement aux rois, de 1539 à 1581.
- « Remontrances faites aux rois de France par le Parlement depuis 1539 jusqu'en 1581 ; ensemble Discours sur l'autorité des Parlemens et du Conseil privé ».
- « Répertoire sommaire des anciens registres du Parlement intitulez Olim, » en français.
- « Table [alphabétique] du registre des Olim, en français ».
- « Table des matières » contenues dans les registres du Parlement. — Copie de la « Table de Mr Le Nain ».
- Double exemplaire du tome LI. Commissions.
- Table alphabétique de la table précédente de Lenain.
- Table des chapitres de la grande table de Lenain.
- « Table raisonnée des registremens du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragrafes, selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent ; » par le greffier Gilbert.
- Même table.
- « Indice, ou plan des titres, chapitres et paragraphes contenus en la table des registres du Conseil du Parlement ».
- Table alphabétique d'une collection d'extraits des registres du Conseil du Parlement (Aage-Usurpation), avec renvois aux dates.
- « Table [alphabétique (Aage-Ursins)] des registres du Parlement, depuis l'an 1361 jusqu'à 1499, tirée de huict volumes qui sont en la bibliothèque de Saint-Victor ».
- Table alphabétique (Aage-Uxelle) des registres du Parlement, depuis 1600 jusqu'en 1649.
- Table des registres des ordonnances du Parlement, depuis l'origine jusqu'en 1482.
- Table des registres des Ordonnances du Parlement, depuis l'origine jusqu'en 1617.
- Table des registres des Ordonnances depuis l'origine jusqu'en 1552.
- Table des registres des Ordonnances, depuis l'origine jusqu'en 1658.
- « Tables alphabétiques des seize premiers volumes des Ordonnances du Parlement, » depuis l'origine jusqu'en 1552. — Notes prises par M. de Verthamon sur les registres d'Ordonnances.
- Table alphabétique des registres d'Ordonnances du Parlement.
- Extraits des registres d'Ordonnances du Parlement, de 1541 à 1553 ; de la main de M. de Verthamon.
- Recueil d'arrêts du Parlement, du Grand Conseil et de diverses cours, du XVIe et du XVIIe s.
- Extraits des registres du Grand Conseil, de 1483 à 1625.
- Extraits des registres du Grand Conseil, de 1633 à 1643.
- Registres secrets de la Cour des Aides, de 1360 à 1612.
- Registres du Parlement séant à Poitiers (1418-1434), à Châlons (1590-1594) et à Tours (1588-1594). — Grands Jours de 1531, 1535 1547, 1567, 1579, 1582, 1596 et 1634.
- Registres du Parlement séant à Tours et à Châlons, de 1589 à 1594. — Conseil du Parlement, de 1594 à 1600.
- Registres du Parlement séant à Tours, de 1589 à 1594.
- Extraits des registres des Grands Jours, de 1367 à 1635. — Le troisième volume (1580-1635) manque.
- Extraits des registres du Parlement de Rouen, du XVIe et du XVIIe siècle : Édit de création ; Mercuriales, depuis l'origine jusqu'en 1607 ; Processions ; Te Deum ; Obsèques ; Entrées des rois, reines et autres personnages ; Séances au Parlement ; Publication de paix ; Régences.
- Extrait, par ordre de matières, des registres du parlement de Bourgogne.
- « Table des registres du parlement de Toulouze, depuis 1444 jusques 1649 ».
- « Journal de M. d'Ormesson pendant la Chambre de justice, établie en décembre 1661 », pour le procès de Foucquet.
- Procès de Gilles de Retz, exécuté en 1440.
- Procès du duc de Nemours, en 1476.
- Procès de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481 et 1482.
- Procès du connétable Charles de Bourbon, en 1527.
- Procès du chancelier Guillaume Poyet, en 1544.
- Procès du comte d'Auvergne, du sieur d'Entragues, de la marquise de Verneuil et de Thomas Morgan, en 1604 et 1605.
- Affaire du cardinal de Retz. (1654-1660).
- Pièces du procès de Foucquet, quelques-unes imprimées.
- « Jugemens contre des évêques pour crimes de lèze-majesté : la copie du recueil de Godefroy.
- « Extraits de divers conciles, discours et mémoires sur la question : Si les rois et princes souverains ont droit de faire le procès aux archevêques et évêques de leurs états ; » copie du ms. 392 de Dupuy.
- « Des procédures contre les évêques et autres ecclésiastiques ; volume 393 de Mr Dupuy ».
- « Receuil sommaire des procédures contre les évesques pour crime de lèze-majesté et autres cas privilégiez ».
- « Plaidoyez, arrestz et autres procédures sur le faict de ceux de Cabrières et Mérindol, de Provence », de 1540 à 1554.
- « Conclusions sur enregistrement de Lettres patentes au Parlement » et « Enregistrement de Provisions d'officiers, lettres de dispense d'âge, de parenté, d'interstices, etc. » (1711-1732).
- « Discours et plaidoyers de Mr le premier président de Lamoignon et de Mr de Lamoignon, avocat-général, son fils ».
- Extraits de pièces judiciaires et historiques.
- Plaidoyers de MM. Briquet et Bignon, et recueil de discours, harangues, mercuriales et arrêts du XVIIe siècle.
- Discours de MM. Dubois-Baillet et Ch.-L. de Montchal, avocats-généraux à la Cour des Aides.
- Recueil de factums imprimés, in-fol.
- Recueil de pièces, mémoires, factums, etc., imprimés et mss., formé par M. de Verthamon, sur différentes matières ecclésiastiques et bénéficiales (XVIIe siècle).
- Recueil de plaidoyers, dont le premier est en faveur du cardinal de Joyeuse, pour établir ses droits sur l'abbaye de Marmoutier (fin du XVIe ou début du XVIIe s.).
- Recueil de factums et mémoires imprimés, avec quelques annotations mss. (XVIIe s.).
- « De l'établissement du Parlement de Paris, » par le premier président de Harlay.
- « Mémoire pour la prononciation des arrests à l'audiance, sur les appellations au Parlement ; ensemble un formulaire d'arrests..., 1694 ; par M' Dongois ».
- « Observations sur la jurisprudence différente que l'ou suit au Parlement et au Grand Conseil ».
- Recueil de pièces, du XVIe et du XVIIe siècle, la plupart relatives au Grand Conseil ; la première est un « Mémoire de la juridiction du Conseil, présenté à M. le garde des sceaux ».
- « Recueil des Conseils du Roy, de l'origine et reiglement d'iceux ».
- « Extraict d'une grande partie des arrests notables enregistrés en la cour de Parlement, » depuis 1262. — Tome I (lettres A-D) d'un répertoire alphabétique, fait ou possédé au XVIe siècle par « Trésor de Mongison » (?).
- « Recueil des arrestez de Mr le premier président de Lamoignon ».
- Notes et extraits sur diverses matières judiciaires: consultations, plaidoiries, factums, etc.
- « Registre des conférences de discipline de Mrs les Avocats du Parlement de Paris, » du 22 août 1661 au 23 avril 1712.
- « Registre des conférences de doctrine tenues en la bibliothèque de Mrs les Avocats du Parlement, » du 10 mars 1714 au 11 mars 1719.
- « Registre des conférences de doctrine tenues en la bibliothèque de Mrs les Avocats du Parlement, » du 18 décembre 1710 au 17 février 1714. — Cf. plus loin le ms. nouv. acq. fr. 2499.
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- Description
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Contents:
Beaucoup des volumes de cette collection portent l'ex-libris gravé de Verthamon.
Physical Description:
Papier.375 volumes.In-folio.Reliures diverses.Custodial History:
Provient des Archives nationales, U. 1032-1406
Archives Nationales, Manuscrits provenant des.Joly de Fleury, Guillaume-François, procureur général au Parlement de Paris. • Copies et extraits des registres du Parlement.Parlement de Paris. • Registre, de Verthamon et Joly de Fleury.Verthamon, De. • Mss provenant d'eux.
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