Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 16577-16578
- Source
- Gallica (Bibliothèque nationale de France)
- Library
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
- Shelfmark
-
- Français 16577-16578
- Biblissima authority file
- Date
-
- XVIIe siècle
- Language
-
- French
- Title
-
- Recueil de pièces, mémoires, ordonnances, projets et extraits d'ordonnances, concernant principalement la Réformation de la justice et la préparation des grandes Ordonnances de Louis XIV.
- Description
-
Contents:
On remarque dans le tome I (16577): « Mémoires pour servir à l'ordonnance de la justice » (f. 36) ; — Pièces relatives à la chancellerie et à la réformation des abus de la chancellerie (f. 122) ; — « Projet d'ordonnance, en sept parties ou chapitres », sur « la Police de l'Églize », les « Bénéfices », les « Hôpitaux », etc. (f. 142) ; — « Ordonnances pour l'observation de la procédure civille » (f. 208). — Dans le tome II (16578) : Projets d'ordonnances et autres pièces, concernant la réforme de la procédure, 1665 et 1666, notamment : « Sommaire des matières restans et résultans de la réformation de la justice... » (f. 1).
Physical Description:
Papier. 317 et 279 feuillets. In-folio. Reliure parchemin blanc.Custodial History:
Séguier-Coislin.
Bénéfices. • Ordonnance, projet d'ordonnance.Chancellerie. • Notes, pièces et recueils divers.Église Gallicane. • Police, projet d'ordonnance.Hôpitaux. • Ordonnances.Justice. • Réformation de la justice.Ordonnances. • Préparation des grandes Ordonnances de Louis XIV.Procédure. • Notes et pièces diverses.Séguier, Pierre, chancelier. • Mss provenant de lui.
- Rights
-
- Bibliothèque nationale de France. Département des manuscrits
- Biblissima portal
