Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5443
- Source
- Gallica (Bibliothèque nationale de France)
- Library
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
- Shelfmark
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- Français 5443
- Biblissima authority file
- Date
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- Fin du XVIIIe siècle
- Language
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- French
- Title
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- Observations sur des sentences rendues par les justices de Marsigny, Nogent sur Seine, Vaujours, etc. et sur les arrêts du parlement de Paris homologatifs de ces sentences, en matières de police, surtout de police rurale, et d'administration, de 1775 à 1782.
- Description
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Contents:
Voici, pour donner une idée des sujets traités, un extrait de la table placée en tête du volume (fol. B et C) : « Allignemens et saillies... Amende pour incendie... Ramonage de cheminée... Boulangers... Commerce des suifs... Fonte des suifs... Fosses d'aisance... Fauchage des bleds... Fauchage des prés et luzernes... Ban de vendange... Bêtes dans les vignes et terres ensemencées... Chaume... Culture par trois solles... Dixmes... Messiers... Taxes des moissonneurs... Moutons, pâturages... Gibier... Pigeons... Oyes... Ouvriers et compagnons ».
Physical Description:
Papier.132 feuillets, cotés A à C et 1 à 129. Les feuillets 8, 12, 14, 26, 32, 34, 38, 52, 86, 88, 94, 98, 102, 104, 108, 114, 118, 122, 128 sont blancs.
Administration. • Arrêts du Parlement de Paris.Marsigny [Marcilly, Aube]. • Observations sur les sentences de la justice.Nogent-sur-Seine, Aube. • Observations sur les sentences de la justice.Parlement de Paris. • Arrêts divers (1775-1782).Police. • Police rurale.Vaujours. • Justice.
- Rights
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- Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits
- Digitisation
- Biblissima portal
