Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Dupuy 388
- Source
- Gallica (Bibliothèque nationale de France)
- Library
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
- Shelfmark
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- Dupuy 388
- Biblissima authority file
- Date
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- XVIe-XVIIe siècle
- Language
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- French
- Title
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- Recueil de pièces, presque toutes extraites des registres du Parlement, et concernant la FLANDRE et l'ARTOIS, de 1245 à 1526 environ.
- Description
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Contents:
On remarque dans ce volume les documents suivants : « Des comtez de Flandre, d'Artois et de Sainct-Paul, et des seigneuries de Lille, Tournay et autres des Pays Bas, tenües soubs la souveraineté et jurisdiction des rois de France, jusques au règne du roy François Ier, en l'an 1526 » (7) ; — Lettres patentes de Philippe le Bel, contre les Flamands révoltés, Paris, 11 août 1314 (13) ; — Lettres contenant les conventions du traité de paix conclu entre Philippe le Long et Robert, comte de Flandre, 1316 (19) ; — Contrat de mariage entre Philippe, duc de Bourgogne, et Marguerite de Flandre, 21 mars 1356 (31) ; — Arrêts du Parlement et actes divers relatifs à la suzeraineté du roi de France sur les comtes de Flandre, et à l'évocation en Parlement des appels du comté de de Flandre, 1312-1521 (39-63) ; — Harangue prononcée au Parlement contre Charles-Quint, en présence de François Ier, par Jacques Cappel, avocat du Roi, 1536-1537 (64 et 66) ; — Notes [de Th. Godefroy] sur l'union des comtés de Flandre et d'Artois à l'Empire, 1548 (75) ; — Liste des pièces produites au Conseil du Roi dans la cause du prieuré de Biencourt, par dom Robert de Bulleux, prieur, contre Charles Coyer et Jean Biet, défendeur et partie intervenante au procès, après 1631, in-fol., impr. (76) ;
Actes relatifs à Tournai, de 1365 à 1478 (79 et suiv.), parmi lesquels on peut signaler les suivants : Lettres patentes de l'empereur Maximilien Ier, levant l'interdiction faite à ses sujets d'avoir des relations commerciales avec les habitants de Tournai, et permettant à ces derniers de rentrer en jouissance des biens par eux possédés dans les pays soumis à l'Empereur, Bruxelles, 22 oct. 1478 (93) ; — Rapport de Henri de Marle, maître des requêtes, envoyé par Charles VII à Tournai, pour y ouvrir une enquête sur les infractions faites dans cette ville aux ordonnances royales, 1451 (99) ; — Lettres de François Ier, portant donation à François de Bourbon, comte de Saint-Pol, de la ville et seigneurie de Mortagne près Tournai, Paris, fév. 1518 (111) ; — Traité conclu entre le roi Charles VI et Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, touchant Lille, Douai et Orchies, 23-26 janv. 1386 (122) ; etc.
Physical Description:
130 feuillets.Custodial History:
Volume constitué en 1634.
ARTOIS • Droits du roi, cas royauxARTOIS • Limites et histoireARTOIS • Registres du Parlement concernant l'ArtoisARTOIS • Union à l'EmpireBIENCOURT (Somme), prieuréBIET (Jean) • Pièces produites dans son procès avec le prieur de BiencourtBOURGOGNE (Philippe le Hardi, duc DE) • Traités par lui conclusBOURGOGNE (Philippe de Rouvre, duc et comte DE) • Contrat de mariageBULLEUX (Dom Robert DE), prieur de Biencourt • Pièces de son procèsCAPPEL (Jacques), sieur Du Tilloy • HarangueCHARLES-QUINT, empereur • Discours contre luiCHARLES VI, roi de France • Traités et accordsCONSEIL DU ROI • Pièces produites devant lui dans l'affaire du prieuré de BiencourtCOYER (Charles) • Pièces produites dans son procès avec le prieur de BiencourtDOUAI (Nord) • Pièces concernant cette villeDROITS • Droits du roi sur l'ArtoisDROITS • Droits du roi sur la FlandreDROITS • Droits du roi sur. LilleDROITS • Droits du roi sur. Saint-PolDROITS • Droits du roi sur. TournaiFLANDRE • Registres du Parlement concernant cette province ; extraitsFLANDRE (Comté et comtes DE)FRANÇOIS Ier, roi de France • Donations par lui faitesFRANÇOIS Ier, roi de France • Harangue prononcée devant luiGODEFROY (Théodore) • Notes diverses par lui prisesLE MAISTRE (Gilles), avocat puis premier président au Parlement • Extraits des registres du ParlementLILLE (Nord) • Droits du roiLILLE (Nord) • Traité concernant cette villeMARGUERITE DE MALE, comtesse de Flandre • Contrat de mariageMARLE (Henri DE), maître des requêtes • RapportMAXIMILIEN Ier D'AUTRICHE, roi des Romains, empereur • Lettres et actes divers émanés de luiMORTAGNE (Nord) • Documents divers concernant la ville et seigneurie de MortagneNAVARRE • Documents diversORCHIES (Nord) • Traité (1386)PARLEMENT DE PARIS • AppelsPARLEMENT DE PARIS • Harangues diverses prononcées en ParlementPARLEMENT DE PARIS • Registres du Parlement ; extraits, etcPHILIPPE IV LE BEL, roi de France • Lettres et actes divers émanant de luiPHILIPPE V LE LONG, roi de France • Traités et conventions par lui conclusPHILIPPE DE ROUVRE, duc et comte de Bourgogne • Contrat de mariageROBERT III, dit de Béthune, comte de Flandre • Traité par lui concluSAINT-POL (Comté de) • Droits du roi sur ce comtéSAINT-POL (François Ier de Bourbon, duc d'Estouteville, comte DE) • Don à lui faitSURY-LE-COMTAL (Loire) • Ville et seigneurieTOURNAITOURNAI • Actes relatifs à cette villeTOURNAI • Droits du roiTOURNAI • Habitants
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