Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5905
- Source
- Gallica (Bibliothèque nationale de France)
- Library
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
- Shelfmark
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- Français 5905
- Biblissima authority file
- Date
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- XVIe siècle
- Language
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- French
- Title
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- Quatre vingt un « arrestz du conseil privé du roy ». 8 décembre 1552-12 juillet 1566. (Fol. 1-67, 74 v°-79, 86 v°-92).
- 1° « Sciendum des notaires et secretaires du roy ».
- 2° Règlement pour la tenue du conseil d'Etat, fait par le roi Charles IX. Paris 23 octobre 1563.
- 3° « Règlement faict par le roy [Charles IX] pour la court de parlement et envoyé en icelle par mons. le mareschal de Montmorency ». Paris, 13 octobre 1563.
- 4° « S'ensuivent les noms de messieurs les maistres des requêtes en l'année MVe LXIII ».
- 5° « Quartiers de messieurs les maistres des requestes ordinaires de l'hostel du roy ».
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- Description
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Contents:
On trouve, avec ces copies d'arrêts, quelques autres pièces qu'il est nécessaire de signaler :
Physical Description:
Papier. 97 feuillets, plus le feuillet préliminaire A ; les feuillets 93, 96-97 sont blancs.
Charles IX, roi de France. • Actes et lettres.Conseil du Roi. • Arrêts.Conseil du Roi. • Règlements.Maîtres des requêtes. • Notes et pièces diverses.Notaires. • Sciendum.Parlement de Paris. • Règlements.Secrétaires du roi. • Sciendum.
- Rights
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- Bibliothèque nationale de France. Département des manuscrits
- Digitisation
- Biblissima portal
